91ÉçÇø

Étudiants internationaux (incluant les États-Unis)

N.B. Un permis d’études valide sera requisÌýAPRÈS l’admission au programme*Ìý

Veuillez soumettre l’une des pièces suivantes:Ìý

• Passeport valide (de votre pays de résidence)Ìý OU

• Certificat de naissance (si l’original n’était pas émis en français ou anglais, soumettre l’original avec une traduction officielle)Ìý

Résidents du Canada (hors-Québec)

Veuillez soumettre l’une des pièces suivantes*:Ìý

• certificat de naissance canadienÌý(Notez qu'uneÌýDéclarationÌýde naissanceÌývivante n'est pas acceptée.)ÌýOU
• preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanenteÌýOU
• certificat du statut d’IndienÌýOU
• carte valide de la Société Makivik​

*Le passeport canadien est aussi accepté comme preuve pour les Canadiens hors-Québec; cependant, les candidats admis seront tenus de soumettre l'une des pièces ci-dessus avant le début du programme afin que l'Université puisse établirÌýle code permanent du QuébecÌýet les droits de scolarité.

Situation 1

Vous êtes né(e) au Québec

ÌýCertificat de naissance du QuébecÌý[1]ÌýOU

Certificat de mariage (délivré par le directeur de l'état civil, et votre lieu de naissance est un endroit facilement identifiable du Québec, p. ex. Montréal.)Ìý OU,

Pour les étudiants actuellement inscrit à l’Université 91ÉçÇø seulementÌý: Passeport canadien: Veuillez lireÌýles restrictions en bas de page: [2]

Situation 2

Vous êtes un(e) cégépien(ne) du Québec entrant à l’Université 91ÉçÇø

Les candidats à l'année préparatoire en médecine (Med-P) ne sont pas tenus de soumettre une preuve de résidence sauf sur demande.Ìý

Situation 3

Entrée à 91ÉçÇø en provenance d’une autre université du Québec où vous étiez considéré(e) comme un(e) résident(e) du Québec, sans interruption d’études de plus de trois semestres (été compris).

Choisissez cette option si vous aviez le statut de résident du Québec à l'université et vous poursuivez dans une autre université sans interrompre vos études pendant plus de deux semestres (non compris le semestre d'été).

Si vous venez directement à 91ÉçÇø d'une autre université du Québec où vous étiez déjà un résident du Québec avéré, nous n'aurons normalement pas besoin de documents de votre part car vos informations nous seront transmises directement par le ministère de l'Éducation. Notez que cette situation ne peut pas être utilisée par les étudiants spéciaux ou invités pour un trimestre d'été.

Des documents supplémentaires peuvent être requis et l'évaluation peut être retardée car ce statut doit être ±¹²¹±ô¾±»åé par le ministère de l'Éducation

Situation 4

Vous étiez titulaire d’un certificat de sélection du Québec (CSQ) au moment où vous avez obtenu le statut de résident permanent du Canada

1)ÌýÌýÌýÌýÌýÌý Preuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanente*

2)ÌýÌýÌýÌýÌý UnÌýCSQÌývalide en vertu de l’un de ces documentsÌý:

• Ìýune copie de votre CSQ;
• Ìýune copie de votre fiche d’établissement IMM dans laquelle figure votre numéro de CSQ tapé à la machine;
• Ìýune copie du CSQ de votre parent si votre nom y figure;
• Ìýune copie du CSQ de votre parent et de la fiche d’établissement IMM de votre parent si votre nom y figure;
• Ìýune lettre officielle duÌýÌýattestant qu’un CSQ vous a été délivré.

*ÌýRésidents permanents: vous devez avoir obtenu le statut de résident permanent du Canada durant la période de validité de votre CSQ ou durant les deux années suivant immédiatement la date d’expiration de votre CSQ pour être admissible à la présente situation de résidence au Québec. Il n'est pas nécessaire pour lesÌýcitoyensÌýde démontrer leur date d'établissement.

Situation 5

L’un de vos parents [3] ou votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù réside à temps plein au Québec

1)ÌýCertificat de naissance canadienÌý[6]OUÌýpreuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanenteÌýOUÌýcertificat du statut d’IndienÌýOUÌýcarte valide de la société Makivik.

2)ÌýUne copie d’un document délivré par un gouvernement confirmant votre lien de parenté avec votre parent* ouÌý. (ExempleÌý: votre certificat de naissance détaillé, votre fiche d’établissement comme résident permanent du Canada ou une copie de votre certificat de naissance en langue étrangèreÌý).

3)ÌýUne preuve de résidence du Québec de l’un de vos parents ou de votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù. Copie de leurÌýcarte d’assurance maladieÌýdu Québec valide et non expirée de laÌýÌý[4]ÌýOUÌýpreuve que la résidence principale de vos parents ou de votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù est au Québec.

Situation 6

Vous avez résidé au Québec durant les 12 mois précédents sans avoir fait d’études à temps plein dans un cégep ou une université du Québec.Ìý

1)ÌýÌýÌýÌýÌý Certificat de naissance canadienÌý[6]OUÌýpreuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanenteÌýOUÌýcertificat du statut d’IndienÌýOUÌýcarte valide de la société Makivik.

2)ÌýÌýÌýÌý UneÌýdéclaration sous serment, attestant que vous n’étiez pas un(e) étudiant(e) à temps plein dans la province de Québec durant la période de référence pertinente.[5]Ìý ÌýNotez que la déclaration doit être signée par leÌýcommissaire à l'assermentation.

3) Preuve de résidence au Québec durant les 12Ìýmois de la période de référence : copie de votreÌýcarte d’assurance maladieÌýdu Québec ±¹²¹±ô¾±»åée de laÌýÌýouÌýpreuve que votre domicile principal est au Québec.

Situation 7

Vous recevez de l’aide de l’Ìý(AFE)Ìý

Ou vous en avez été bénéficiaire et vous n’avez pas interrompu vos études durant plus de deux trimestres consécutifs (trimestre d’été non compris)

1)ÌýÌýÌýÌýÌý ÌýCertificat de naissance canadienÌý[6]OUÌýpreuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanenteÌýOUÌýcertificat du statut d’IndienÌýOUÌýcarte valide de la société Makivik.

2)ÌýÌýÌýÌý Preuve d’aide financière du Québec. Une preuve peut être établie en soumettant une lettre de confirmation de l’AFEÌý(le relevé de calcul)ÌýOUÌýune copie de votre certificat de garantie délivré parÌýl’AFEÌý

ET, s’il s’agit de votre premier trimestre à 91ÉçÇø, nous exigeons

3)ÌýÌýÌýÌý un relevé de notes de votre dernier établissement d’enseignement. (N. B. Seuls les relevés de notes d’un établissement d’enseignement postsecondaire du Québec sont acceptés.)ÌýNotez que cette information ne nous est PAS transmise par le ministère de l'Éducation, l'étudiant doit nous faire parvenir la documentation directement.

Situation 8

Vous avez vécu au Québec sans avoir résidé plus de trois mois ailleurs au Canada. Ìý

L’un des 3 scénarios doivent s’appliquerÌý:

1)ÌýÌýÌý Résident permanentÌý: vous êtes un(e) résident(e) permanent(e) du Canada qui a élu domicile au Québec dans les trois premiers mois suivant la date d’obtention de sa résidence permanente, c.-à-d. la date à laquelle vous êtes devenu(e) un résident permanentÌý:Ìý

a) Ìý Ìý ÌýPreuve de résidence permanente

b) Ìý ÌýÌýPreuve de résidence au Québec depuis votre arrivée dans la province. Copie de votreÌýcarte d’assurance maladieÌýdu Québec valide et non expirée de laÌýÌý[4]ÌýouÌýpreuve que votre domicile principal est au Québec.

2) Résident permanent de retourÌý: vous êtes un(e) résident(e) permanent(e) du Canada qui a quitté le Canada au cours des trois premiers mois suivant la date de son arrivée et qui a par la suite élu domicile au Québec immédiatement après son retour au CanadaÌý:

a) Ìý Ìý ÌýÌýPreuve de résidence permanente.

b) Ìý Ìý ÌýUne preuve de vos activités à l’extérieur du Canada durant la période comprise entre le moment où vous êtes arrivé(e) au Canada pour la première fois et le moment où vous avez réélu domicile au Québec (p. ex. lettre de fréquentation de votre école, relevés de notes, preuve d’emploi ou de résidence, etc.).

c) Ìý Ìý ÌýUneÌýdéclaration sous sermentÌýpour lesÌýrésidents permanents de retour.ÌýNotez que la déclaration doit être signée par le commissaire à l'assermentation.

d) Ìý Ìý ÌýPreuve de résidence au Québec depuis votre arrivée dans la province. Copie de votreÌýcarte d’assurance maladieÌýdu Québec valide et non-expirée de laÌýÌý[4] ouÌýpreuve que votre domicile principal est au Québec.

3) Citoyen canadien (y compris les citoyens canadiens nés à l’étranger)Ìý:
Trois mois au Québec sans avoir résidé plus de trois mois ailleurs au CanadaÌý: vous êtes un(e) citoyen(ne) canadien(ne) vivant au Canada pour la première fois de votre vie. Avant votre arrivée au Québec pour commencer vos études à l'Université 91ÉçÇø, vous n'avez jamais résidé dans une province ou territoire autre que le QuébecÌýpour plus de trois mois cumulatifs. Vous résidez au Québec depuis maintenant trois mois.

a) Ìý Ìý ÌýÌýCertificat de naissance canadienÌý[6]OUÌýPreuve de citoyenneté canadienne.

b) Ìý Ìý ÌýUne preuve de vos activités durant les 10Ìýannées antérieures à votre arrivée au Québec (p. ex. lettre de fréquentation de votre école, relevée de notes, preuve d’emploi, de résidence, etc.).

c) Ìý Ìý ÌýUneÌýdéclaration sous sermentÌýpour lesÌýcitoyens canadiens.ÌýNotez que la déclaration doit être signée par le commissaire à l'assermentation.

d) Preuve de résidence au Québec depuis votre arrivée dans la province. Copie de votreÌýcarte d’assurance maladieÌýdu Québec valide et non-expirée de laÌýÌý[4] ouÌýpreuve que votre domicile principal est au Québec.

Situation 9

Votre conjoint(e) est considéré(e) comme résident(e) du Québec en vertu de l’une des 13Ìýautres situations prévues.

Certificat de naissance canadienÌý[6]OUÌýpreuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanenteÌýOUÌýcertificat du statut d’IndienÌýOUÌýcarte valide de la société Makivik.

ET, les documents pour l’unÌýdes 3 scénariosÌý:

1)ÌýÌýÌý Conjoint(e) lié(e) par un mariage ou une union civile

a) Ìý ÌýÌýUne copie de votre certificat de mariage ou d’union civile.

b) Ìý ÌýLe dossier de votre conjoint contenant tous les documents attestant son statut de résident du Québec en vertu de l’une des 13 autres situations prévues.

2)ÌýÌýÌý Conjoint(e) de fait avec enfant(s)

a) Ìý Ìý Ìý VotreÌýdéclaration sous sermentÌýattestant 1 année de cohabitation et que vous vivez maritalement avec votre conjoint de fait.ÌýNotez que la déclaration doit être signée par le commissaire à l'assermentation.

b) Ìý Ìý ÌýUne copie du certificat de naissance de votre enfant ou de celui de votre conjoint, ou du certificat d’adoption de l’enfant de votre conjoint, indiquant les noms des deux parents de l’enfant.

c) Ìý Ìý ÌýLe dossier de votre conjoint contenant tous les documents attestant son statut de résident du Québec en vertu de l’une des 13Ìýautres situations prévues.Ìý

3)ÌýÌýÌýÌýÌý Conjoint(e) de fait sans enfant(s)

a) Ìý Ìý Ìý VotreÌýdéclaration sous sermentÌýattestant 3 années de cohabitation et que vous vivez maritalement avec votre conjoint de fait.ÌýNotez que la déclaration doit être signée par le commissaire à l'assermentation.

b) Ìý Ìý ÌýLe dossier de votre conjoint contenant tous les documents attestant son statut de résident du Québec en vertu de l’une des 13Ìýautres situations prévues.

Situation 10

Vous êtes Autochtone vivant au Québec.

Consultez la liste desÌýnations reconnues par le ministère

Membre de l’une des nations du Québec

1.ÌýÌýÌýÌýÌýÌý UneÌýcarte du statut d’IndienÌývalide, délivrée par le gouvernement fédéral du Canada (recto et verso) indiquant que vous être membre d’une communauté reconnue du Québec.

Si la carte n'indique pas une communauté reconnue du Québec, veuillez aussi faire parvenir:

a)ÌýÌýÌýÌý Lettre du conseil de bande – Une lettre signée par votre conseil de bande sur papier à en-tête de la bande, attestant que vous êtes un membre d’une nation du Québec reconnue par le ministère.

b)ÌýÌýÌýÌý Carte de bénéficiaire de la Convention de la Baie-James – Si vous êtes bénéficiaire de la Convention de la Baie-James, vous pouvez fournir une copie de la carte de bénéficiaire que vous a délivrée le Grand conseil des Cris, à condition que votre numéro de bénéficiaire y figure.

Inuit(e) bénéficiaire de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois

1.ÌýÌýÌýÌýÌýÌý Une carte de bénéficiaire valide de la société Makivik

Si la carte n'indique pas une communauté reconnue du Québec, veuillez aussi faire parvenir une lettre de la Société Makivik attestant que l’étudiant(e) est résident(e) du Québec.

Situation 11

Vous résidez toujours au Québec même si vos parents ou votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù n’y résident plus

* Vous n’êtes plus admissible si vous avez quitté le Québec et y êtes revenu(e) depuis le départ de vos parents ou de votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù.

1)ÌýÌýÌýÌýÌý Certificat de naissance canadienÌý[6]OUÌýpreuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanenteÌýOUÌýcertificat du statut d’IndienÌýOUÌýcarte valide de la société Makivik.

2)ÌýÌýÌýÌý Une copie d’un document délivré par un gouvernement confirmant votre lien de parenté avec vos parents. (ExempleÌý: votre certificat de naissance canadien détaillé, ou une copie de votre certificat de naissance en langue étrangère traduit en français ou en anglais OU votre fiche d’établissement comme résident permanent du Canada indiquant clairement le nom de votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù.

3)ÌýÌýÌýÌý Preuve que votre domicile principal et permanent se trouve au Québec depuis que vos parents ou votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù ont cessé d’y résider. Les documents fournis doivent être valides entre le moment où l’un ou de vos parents ou votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù ont cessé de résider au Québec et le trimestre universitaire visé par votre demande d’admissibilité aux droits de scolarité des résidents du Québec. Copie de votreÌýcarte d’assurance maladieÌýdu Québec valide et non-expirée de laÌýÌý[4] ouÌýpreuve que votre domicile principal est au Québec.

4)ÌýPreuve de résidence du QuébecÌýde l’un de vos parents ou de votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù jusqu’à la date de leur départ de la province.

Situation 12

Vous avez été adopté(e) par une personne qui résidait au Québec au moment de votre adoption

1)ÌýCertificat de naissance canadienÌý[6]OUÌýpreuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanenteÌýOUÌýcertificat du statut d’IndienÌýOUÌýcarte valide de la société Makivik.Ìý

2) Une copie de l’ordonnance d’adoption délivrée par un tribunal du Québec.

Situation 13

Vos deux parents sont décédés et l’un de vos parents ou votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù résidait au Québec au moment du décès

Vos deux parents sont décédés, mais il suffit qu’un seul ait eu son domicile permanent au Québec au moment de son décès.

1)ÌýÌýÌýÌýÌý Certificat de naissance canadienÌý[6]OUÌýpreuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanenteÌýOUÌýcertificat du statut d’IndienÌýOUÌýcarte valide de la société Makivik.
Ìý

2)ÌýÌýÌýÌý Une copie d’un document délivré par un gouvernement confirmant votre lien de parenté avec vos parents. (ExempleÌý: votre certificat de naissance détaillé, votre fiche d’établissement comme résident permanent du Canada ou une copie de votre certificat de naissance en langue étrangère traduit en français ou en anglais.)

3)ÌýÌýÌýÌý Une copie du certificat de décès de chacun de vos parentsÌýou de votre °ùé±è´Ç²Ô»å²¹²Ô³Ù (dont au moins un certificat doit avoir été délivré par le directeur de l'état civil).

Situation 14

Vous avez obtenu le statut de résident du Québec par le passé et :

1. Vous avez été inscrit(e) dans un établissement d’enseignement postsecondaire du Québec; et
2. Vous aviez le statut de résident durant la période où vous étiez inscrit(e) à cet établissement d’enseignement postsecondaire du Québec au regard des droits de scolarité; et​
3. Vous avez résidé au Québec durant au moins trois années consécutives.

Choisir cette situation seulement si aucun autre ne s’applique à vous.

Des documents additionnels peuvent être requis, et cela pourrait entraîner un délai dans l’étude de votre dossier car cette statut nécessite la validation auprès du ministère de l’Éducation. Ìý

1)ÌýCertificat de naissance canadienÌý[6]OUÌýpreuve de citoyenneté canadienne ou de résidence permanenteÌýOUÌýcertificat du statut d’IndienÌýOUÌýcarte valide de la société Makivik.

2) Copie de votreÌýcarte d’assurance maladieÌýdu Québec valide et non expirée de laÌýÌý[4] OUÌýpreuve que votre domicile principal est au QuébecÌýOU relevé(s) de notes démontrant l'inscription dans une institution post-secondaire du Québec. Ces documents doivent être valides durant trois années consécutives au cours de la période de référence de cinq années précédant immédiatement la date limite de dépôt de demande d’admission au programme MDCM.Ìý