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Vocation de bien
Pour assurer l’exactitude de l’information et la conformité, on doit indiquer, sur la base des critères ci-après, la vocation d’un bien avant d’ajouter ce dernier au système centralisé de gestion des biens
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L’UniversitĂ© 91ÉçÇř Ă©labore un plan d’optimisation graduelle de la gestion du cycle de vie utile des biens suivants :
- Meubles et appareils
- Matériel informatique
- Logiciels
- Instruments de musique
- Biens non amortissables
- Instruments scientifiques
- Équipement sportif et récréatif
- Outils et machines
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Meubles et appareils
Tout meuble ou appareil utilisé dans le cadre des activités de l’Université.
Les meubles et les appareils font l’objet d’un suivi et d’un étiquetage s’ils répondent à l’un ou l’autre des critères ci-après :
- avoir une valeur minimale de 1 000 $ au moment de l’acquisition;
- contenir des fluides réfrigérants, peu importe la valeur du bien;
- être sujet à des vérifications par une tierce partie pour des raisons environnementales ou sanitaires, ou pour des motifs de sécurité, peu importe la valeur du bien.
Matériel informatique
- Par « matériel informatique », on entend tout équipement informatique utilisé sur le campus ou hors campus dans le cadre des activités de l’Université. Cette catégorie comprend, notamment, les composants d’un poste de travail individuel comme les ordinateurs de bureau et portatifs, les appareils d’impression et de numérisation, les appareils de communication mobiles et fixes, les dispositifs de stockage et de distribution de données, le matériel audiovisuel, les périphériques et autres appareils mobiles, les terminaux de point de vente et les imprimantes 3D.
- avoir une valeur minimale de 250 $ au moment de l’acquisition;
- servir à recueillir, à enregistrer, à analyser ou à distribuer des données sur l’Université, peu importe la valeur initiale du bien.
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Le matériel informatique fait l’objet d’un suivi s’il répond à l’un ou l’autre des critères ci-après :
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Logiciels
Par « logiciel », on entend tout type de logiciel utilisĂ© sur le campus ou hors campus, achetĂ© et installĂ© sur un ordinateur ou un serveur de l’UniversitĂ©, ou sur tout ordinateur ou serveur utilisĂ© par l’UniversitĂ© 91ÉçÇř. Cette catĂ©gorie exclut les logiciels servant Ă offrir un service ainsi que tout autre abonnement.
Les logiciels font l’objet d’un suivi s’ils répondent au critère ci-après :
- avoir une valeur minimale de 1 000 $ au moment de l’acquisition.
Instruments de musique
Tout instrument de musique fait l’objet d’un suivi et d’un étiquetage s’il répond au critère suivant :
- avoir une valeur minimale de 1 000 $ au moment de l’acquisition.
Biens non amortissables
Cette catégorie comprend les œuvres d’art, les éléments architecturaux, les artéfacts et autres objets d’importance historique. Peu importe la valeur financière du bien, le suivi et l’étiquetage pourraient être recommandés au cas par cas, en collaboration avec les Archives de l’Université de même que d’autres experts.
Instruments scientifiques
Cette catégorie comprend les instruments de mesure, les microscopes, les instruments médicaux et dentaires, les incubateurs, les spectromètres et les appareils de balayage. En outre, elle comprend tout bien servant à la recherche qui n’appartient pas à l’une des autres catégories (matériel informatique, logiciels, meubles et appareils, instruments de musique…).
Les instruments scientifiques peuvent faire l’objet d’un suivi et d’un étiquetage s’ils répondent à l’un ou l’autre des critères ci-après :
- avoir une valeur minimale de 1 000 $ au moment de l’acquisition;
- contenir des fluides réfrigérants, peu importe la valeur du bien;
- être sujet à des vérifications par une tierce partie pour des raisons environnementales ou sanitaires, ou pour des motifs de sécurité, peu importe la valeur du bien;
- émettent des vapeurs, contiennent un/des laser(s), ou requièrent un permis pour être utilisés.
Équipement sportif et récréatif
Cette catégorie comprend, notamment, l’équipement de salle d’entraînement et de conditionnement physique, les tapis roulants, les filets de soccer et les planches à pagaie. L’équipement sportif et récréatif fait l’objet d’un suivi et d’un étiquetage s’il répond à l’un ou l’autre des critères suivants :
- avoir une valeur minimale de 1 000 $ au moment de l’acquisition;
- être sujet à des vérifications par une tierce partie pour des raisons environnementales ou sanitaires, ou pour des motifs de sécurité, peu importe la valeur du bien.
Outils et machines
Cette catégorie comprend, notamment, les perceuses, les polisseuses à plancher, les presses à métal, l’équipement servant au sciage, au fraisage et au découpage, les compresseurs, et les outils et le matériel agricoles. Les outils et les machines font l’objet d’un suivi et d’un étiquetage s’ils répondent à l’un ou l’autre des critères suivants :
- avoir une valeur minimale de 1 000 $ au moment de l’acquisition;
- être sujet à des vérifications par une tierce partie pour des raisons environnementales ou sanitaires, ou pour des motifs de sécurité, peu importe la valeur du bien.
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Cette catégorie comprend tout véhicule, motorisé ou non, y compris les accessoires qui peuvent y être fixés, les remorques et les bateaux servant à transporter des gens, du matériel, des animaux ou des biens dans le cadre des activités de l’Université.
- Aucune valeur minimale et aucun critère de risque ne s’applique aux véhicules. Tous les véhicules sont visés par le programme de gestion des biens et doivent faire l’objet d’un suivi et d’un étiquetage.
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